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Chronique Juridique, Emmanuel Pierrat<\/p>\n
\u00ab Il \u00e9tait temps que le terme \u00ab n\u00e8gre \u00bb (litt\u00e9raire) soit consid\u00e9r\u00e9 comme inappropri\u00e9 pour d\u00e9signer la fonction ou le m\u00e9tier d\u2019\u00e9crivain de substitution. Cela ne change rien sur le statut des \u00ab pr\u00eate-plumes \u00bb: le Droit reste complexe.<\/p>\n
Le Minist\u00e8re de la Culture et de la Communication a fait parvenir, lundi 13 novembre 2017, un courrier au CRAN (le Conseil Repr\u00e9sentatif des Associations Noires), qui l\u2019avait saisi sur l\u2019utilisation du terme \u00ab n\u00e8gre \u00bb dans le milieu de l\u2019\u00e9dition et l\u2019histoire de la litt\u00e9rature.<\/p>\n
Il \u00e9tait temps, puisque cela fait longtemps que les p\u00e2tisseries proposent des \u00ab meringues au chocolat \u00bb et non plus des \u00ab t\u00eates de n\u00e8gre \u00bb\u2026<\/p>\n
C\u2019est Eug\u00e8ne de Mirecourt qui, dans son pamphlet, par ailleurs savoureux, intitul\u00e9 Maison Alexandre Dumas & Cie, fabrique de romans, qui a lanc\u00e9 le terme en 1845.<\/p>\n
\u00ab D\u00e9pr\u00e9ciatif, p\u00e9joratif, raciste, vieilli \u00bb<\/p>\n
Le 17 mai 2017, la Commission d\u2019enrichissement de la langue fran\u00e7aise, qui travaille sous l\u2019\u00e9gide du minist\u00e8re de la Culture, a livr\u00e9 une recommandation \u00ab sur les expressions \u00e9quivalentes \u00e0 \u00ab n\u00e8gre (litt\u00e9raire) \u00bb : \u00ab Dans l\u2019ensemble des dictionnaires d\u2019usage de la langue fran\u00e7aise actuels, le mot \u00ab n\u00e8gre \u00bb, employ\u00e9 pour d\u00e9signer une personne de couleur, \u00e9tant associ\u00e9 \u00e0 l\u2019esclavage, est qualifi\u00e9 de d\u00e9pr\u00e9ciatif, p\u00e9joratif, raciste, vieilli\u2026 \u00bb<\/p>\n
Elle rappelle qu\u2019\u00ab il se trouve que dans le domaine de l\u2019\u00e9dition, depuis au moins le XVIIIe si\u00e8cle, est qualifi\u00e9e de \u00ab n\u00e8gre \u00bb la personne charg\u00e9e d\u2019\u00e9crire un texte publi\u00e9 sous la signature d\u2019une autre personne. Dans ce sens, l\u2019usage de \u00ab n\u00e8gre (litt\u00e9raire) \u00bb perdure, mais il est de plus en plus souvent assorti de guillemets. Il arrive par ailleurs que l\u2019on rencontre en fran\u00e7ais le terme anglais ghost writer. \u00bb<\/p>\n
Ils proposent donc, \u00ab consid\u00e9rant que le terme \u00ab n\u00e8gre (litt\u00e9raire) \u00bb est inappropri\u00e9 pour d\u00e9signer la fonction ou le m\u00e9tier d\u2019\u00e9crivain de substitution, il est propos\u00e9, apr\u00e8s consultation des membres de la Commission d\u2019enrichissement de la langue fran\u00e7aise, d\u2019employer le terme \u00ab pr\u00eate-plume \u00bb, notamment utilis\u00e9 en Am\u00e9rique du Nord, ou encore, en fonction des contextes, les termes \u00ab auteur ou \u00e9crivain ou plume cach\u00e9e \u00bb, voire \u00ab auteur ou \u00e9crivain ou plume de l\u2019ombre \u00bb. \u00bb<\/p>\n
Statut variable<\/p>\n
En droit, le statut des pr\u00eate-plumes est complexe. Si le pr\u00eate-plume est le v\u00e9ritable auteur du texte, ou un des coauteurs, il garde toujours la possibilit\u00e9 de r\u00e9v\u00e9ler son r\u00f4le et d\u2019exiger la mention de son nom en tant qu\u2019auteur. La force du droit moral \u2013 en l\u2019occurrence le droit au respect du nom \u2013 est telle que toute autre consid\u00e9ration vient en second lieu. Il serait illusoire pour un \u00e9diteur de croire que la signature d\u2019un contrat de \u00ab pr\u00eate-plume \u00bb \u2013 c\u2019est-\u00e0-dire de louage de services \u2013, m\u00eame assortie d\u2019une clause lui faisant obligation de ne pas se d\u00e9voiler, puisse emp\u00eacher le pr\u00eate-plume de r\u00e9v\u00e9ler son identit\u00e9 et d\u2019obtenir l\u2019attribution des droits qui lui sont reconnus au titre de la propri\u00e9t\u00e9 litt\u00e9raire et artistique.<\/p>\n
La preuve sera d\u2019autant plus facile \u00e0 apporter par le pr\u00eate-plume que l\u2019\u00e9diteur lui aura vers\u00e9 de v\u00e9ritables droits d\u2019auteur. Et le \u00ab faux \u00bb auteur, c\u2019est-\u00e0-dire celui qui devait signer seul le livre, ne peut valablement reprocher \u00e0 l\u2019\u00e9diteur de faire figurer le nom du pr\u00eate-plume en qualit\u00e9 de coauteur.<\/p>\n
En 1859, Maquet perdit en appel un retentissant proc\u00e8s destin\u00e9 \u00e0 faire reconna\u00eetre sa paternit\u00e9 de nombreux romans d\u2019Alexandre Dumas. La jurisprudence a depuis lors fortement \u00e9volu\u00e9 en faveur des pr\u00eate-plumes et n\u2019admet donc plus de nos jours la validit\u00e9 des clauses par lesquelles ils renoncent \u00e0 voir leur nom figurer sur le livre.<\/p>\n
L\u2019article L. 113-1 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle dispose cependant que \u00ab la qualit\u00e9 d\u2019auteur appartient, sauf preuve contraire, \u00e0 celui ou \u00e0 ceux sous le nom de qui l\u2019\u0153uvre est divulgu\u00e9e \u00bb. Le pr\u00eate-plume devra donc prouver son r\u00f4le dans le processus de cr\u00e9ation. Les proches d\u2019un auteur, qui peuvent l\u2019avoir peu ou prou guid\u00e9 dans son travail, sont ainsi parfois enclins \u00e0 vouloir sortir de l\u2019ombre.<\/p>\n
Les h\u00e9ritiers de Julia Daudet, \u00e9pouse d\u2019Alphonse, tout comme la veuve de Jean Bruce, le cr\u00e9ateur d\u2019OSS 117, avaient vainement tent\u00e9 de faire valoir une revendication de cet ordre. Des rewriters, tout comme des correcteurs ou m\u00eame des imprimeurs se sont \u00e9galement vu d\u00e9nier le titre de coauteurs. Mais l\u2019existence de manuscrits \u00e0 quatre mains, de correspondances, le versement d\u2019une r\u00e9mun\u00e9ration et a fortiori la conclusion d\u2019un contrat avec l\u2019\u00e9diteur ne pourront que faciliter la t\u00e2che du pr\u00eate-plume qui cherche \u00e0 sortir de l\u2019ombre par la voie judiciaire.<\/p>\n
Le pr\u00eate-plume officialis\u00e9<\/p>\n
Par surcro\u00eet, les d\u00e9boires de certaines signatures connues ont d\u00e9montr\u00e9 que le recours \u00e0 un \u00ab documentaliste \u00bb n\u2019est pas sans risques pour ce qui concerne les \u00e9ventuels plagiats que celui-ci aura, par malveillance ou par \u00ab je-m\u2019en-foutisme \u00bb, gliss\u00e9s dans sa copie. Bien que disposant en th\u00e9orie d\u2019une garantie contractuelle, l\u2019\u00e9diteur peinera \u00e0 se retourner officiellement contre un tel soutier de l\u2019\u00e9dition.<\/p>\n
Car le pr\u00eate-plume pourra souvent lui reprocher, en retour, aussi bien la violation du droit au respect de son nom que l\u2019absence de r\u00e9mun\u00e9ration proportionnelle aux recettes g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par l\u2019ouvrage.<\/p>\n
La seule solution consiste bien \u00e9videmment \u00e0 porter le nom du pr\u00eate-plume sur le livre (au pire sous la formule \u00ab avec la collaboration de \u00bb) et \u00e0 le faire b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un pourcentage substantiel sur les ventes.
\nIl est \u00e9galement possible de pr\u00e9voir dans le contrat qu\u2019un pr\u00eate-plume d\u00e9termin\u00e9 travaillera de concert avec l\u2019auteur officiel : il a en effet d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 jug\u00e9 que celui-ci ne peut alors substituer son propre pr\u00eate-plume \u00e0 celui d\u00e9sign\u00e9 contractuellement.<\/p>\n
Enfin, il faut noter que l\u2019accusation d\u2019avoir eu recours aux services d\u2019un pr\u00eate-plume a \u00e9t\u00e9 consid\u00e9r\u00e9e comme diffamatoire \u00e0 l\u2019occasion de la parution du livre de Simone Signoret, La nostalgie n\u2019est plus ce qu\u2019elle \u00e9tait.\u00bb
\nSource : http:\/\/www.livreshebdo.fr\/article\/le-droit-du-prete-plume<\/p>\n
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